MENTIONS LÉGALES

So Watt Solaire

[Forme juridique] au capital de [montant] euros

Siège social : [adresse complète]

RCS : [ville] [numéro]

SIRET : [numéro]

TVA intracommunautaire : [numéro]

Téléphone : [numéro]

Email : [email]

[Nom du dirigeant]

[Nom de l'hébergeur]

[Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [numéro]

[Votre agence/nom]

Installation et maintenance de systèmes photovoltaïques

Numéro RGE : [si applicable]

Assurance responsabilité civile professionnelle : [compagnie et numéro de police]

Le site et son contenu sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'utilisateur doit solliciter l'autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l'adresse suivante : [email]

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de nos services et ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement.

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, cela peut affecter le bon fonctionnement du site.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année.

Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de So Watt Solaire et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.

So Watt Solaire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site.

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'utilisateur est averti que lors du clic sur un lien hypertexte, il quitte le site pour accéder sur un autre site.

So Watt Solaire n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux de [ville du siège].

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.